Édits et ordonnances

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

2B Parlement de Dole - Table des matières

Déplier tous les niveaux

2B Parlement de Dole - Table des matières

Cote/Cotes extrêmes

2B1-2B3545

Date

1172-1691

Documents en relation

Sources complémentaires aux Archives du Doubs

G suppl.1, documents sur le parlement de Franche-Comté, 1422-1773.

J171, correspondance du parlement, 1576-1674.

Administration de la province

Cote/Cotes extrêmes

2B1-2B1201

Date

1172-1689

Titres généraux - Actes importants

Cote/Cotes extrêmes

2B1-2B54

Date

1369-1689