1628-1930
Archives départementales du Doubs
Date
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970
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Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Comptes (1792-an XII), état des armes et équipements délivrés aux hommes (1814-1816 et 1833), contrôle des gardes nationaux de la commune de 18 à 60 ans (1830), procès verbal d'élection des officiers de la garde nationale (1830), registre ouvert à l'effet de recevoir les enrôlements des habitants de la commune des Bréseux dans la garde mobile sédentaire (1870).
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