2032W1-339
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement effectué le 28 septembre 2010
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Fonctionnement : comptes-rendus de réunion et dossiers examinés en séance (rapports, notes de synthèse, tableaux statistiques, graphiques, publications, documentation).
Les comptes-rendus de réunion ne sont pas présents dans tous les dossiers.
Mode de classement
Les dossiers sont classés chronologiquement par année, puis par mois.
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