1816-1965
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Portion du chemin situé sur le territoire de Villers-sous-Montrond, au lieu-dit Naglans : délibération (1879). Chemin rural de Mérey-sous-Montrond aux Granges-de-Liège classé en chemin vicinal : correspondance (1886).
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