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2159W Conseil général du Doubs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2159W1-73

Date

1991-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

5,70 m.l.

Origine

Conseil général / Direction générale des services / Service modernisation et évaluation des politiques publiques (SMEPP)

Service versant : Conseil général du Doubs / Direction des systèmes d'information, du pilotage et de la logistique / Service pilotage et analyse de gestion

Modalités d'entrées

Versement du 13 août 2013

Cote/Cotes extrêmes

2159W1-67

Date

1991-2005

Présentation du contenu

Dans chaque rubrique, les structures contrôlées apparaissent par ordre chronologique des audits ou études, correspondant le plus souvent à la date de clôture des dossiers. Lorsqu’une même structure a été contrôlée plusieurs fois, elle apparaît à la date de l’audit le plus ancien.

Cote/Cotes extrêmes

2159W1-6

Date

1991-2004

Cote/Cotes extrêmes

2159W1-3

Date

1991-1999

Régie départementale des transports du Doubs (RDTD)

Cote/Cotes extrêmes

2159W3

Date

1993-1999

Présentation du contenu

Audit dans la perspective d’une éventuelle cession par le Département : documents préparatoires (1993-1999), déroulement et résultats de l’étude (1999).