2168W1-212
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 6 novembre 2013.
Présentation du contenu
Suivi et contrôle des établissements.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Seuls les dossiers administratifs des directeurs ont été conservés. Les dossiers des autres catégories de personnel ont fait l’objet d’une élimination, les dossiers de carrières étant conservés par le centre national de gestion.
Cote/Cotes extrêmes
Date
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