Élections

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Archives communales déposées de Bugny

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Archives communales déposées de Bugny

Date

1810-1920

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

0,28 ml

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1790

K Élections et personnel

Élections

Cote/Cotes extrêmes

EAC4370K1

Date

1845-1900

Présentation du contenu

Listes électorales (1845, 1881) ; élections législatives : procès-verbal (1877) ; élections municipales : procès-verbal (1900).

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