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2091W Association départementale du Doubs de sauvegarde de l’enfant à l’adulte

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Cote/Cotes extrêmes

2091W1-269

Importance matérielle

36,70 ml

Origine

Association départementale du Doubs de sauvegarde de l'enfant à l'adulte (ADDSEA)

Modalités d'entrées

Versement du 1er décembre 2011

Présentation du contenu

Table des sigles
CADA : centre d'accueil de demandeurs d'asile.
CAPM : communauté d'agglomération du pays de Montbéliard.
CME : centre médico-éducatif.
CROSMS : comité régional de l'organisation sociale et médico-sociale.
CROSS : comité régional de l'organisation sanitaire et sociale.
DDASS : direction départementale des affaires sanitaires et sociales.
PJJ : protection judiciaire de la jeunesse.
SESSAD : service d'éducation spéciale et de soins à domicile.

Cote/Cotes extrêmes

2091W1-2091W107

Date

1947-2008

Cote/Cotes extrêmes

2091W53-2091W88

Date

1947-2008

Cote/Cotes extrêmes

2091W71-2091W80

Date

1965-2008

Présentation du contenu

CME

Cote/Cotes extrêmes

2091W76-2091W80

Date

1996-2008

Cote/Cotes extrêmes

2091W77-2091W78

Date

1992-2007

1992-2005

Cote/Cotes extrêmes

2091W77

Date

1992-2005

Présentation du contenu

Règlements intérieurs (1992, 1997). Programme éducatif, thérapeutique et pédagogique (2001). Rapport d’activité (2001). Procès-verbaux du conseil d’établissement (1995-1997). Relations avec l’Éducation nationale pour le fonctionnement de l’école (1993-1998). Fonctionnement (1995-1996, 2000-2005)