1594-1926
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Fontaines. - Alimentation de deux fontaines : échange entre la commune et Benjamin Barbier de terrains communaux contre deux filets d’eau : copie de l’acte de vente, procès-verbal d’expertise (1853). Travaux : cahier des charges et procès-verbal d’adjudication (1870), note de frais (s.d.) ; conduite de fontaine à établir sur le chemin de grande communication n°4 : lettre au préfet (1854). Amodiation des boues des fontaines (1851-1898).
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