1610-1948
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
0,52 ml
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Chemin vicinal de grande communication n° 34, alignement : lettre du préfet au maire (1846) ; élargissement : état des terrains de particuliers à occuper (1872), certificats pour paiements d’indemnités (1877). Chemin vicinal de grande communication n° 33, élargissement : état des terrains de particuliers à occuper (1852). Révision du classement : tableau général (1872). Remise en état : rapport de l’agent voyer cantonal (1914).
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