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2595W Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF) du Doubs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2595W1-63

Date

1967-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

4,50 ml

Origine

Service versant : Direction départementale des territoires (DDT) du Doubs

Service producteur : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF) du Doubs

Modalités d'entrées

Versement du 04/03/2020

Présentation du contenu

Investissements agricoles

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2595W55-61

Date

1969-1999

Cote/Cotes extrêmes

2595W57-61

Date

1969-1993

Cote/Cotes extrêmes

2595W59-60

Date

1989-1993

Présentation du contenu

Procès-verbaux de réunions, notes et rapports du Directeur régional de l’agriculture et des forêts.

1989-1992

Cote/Cotes extrêmes

2595W59