2186W1-92
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Biographie ou Histoire
La mission environnement a été supprimé vers 2010 dans le cadre de la réforme générale des politiques publiques (RGPP).
Modalités d'entrées
Versement du 14 janvier 2014
Présentation du contenu
Protection et utilisation de l'eau.
Cote/Cotes extrêmes
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Mode de classement
Classement par cours d’eau, puis dans l’ordre alphabétique des communes sur le territoire desquelles les ouvrages sont installés.
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Présentation du contenu
Arc-et-Senans. Barrage « au Vieux Moulin » de M. Barthoulot, demande de renseignements en vue de l’utilisation l’énergie hydraulique (1986).
Châtillon-sur-Lison. Usine EDF aux anciennes forges de Châtillon, régularisation de situation administrative : correspondance (1987-1988) ; consolidation du barrage (1996-1997).
Chenecey-Buillon. Anciennes forges de Buillon exploitées par M. Tisserand, aménagement d’une micro-centrale (1980-1984). Installations de la société STPE aux anciennes forges de Chenecey, infraction à la police de la pêche et de l’environnement : procès-verbaux de gendarmerie et de garde-pêche (1989, 1996-1997) ; demande de renouvellement d’autorisation de disposer de l’énergie hydraulique (1995-1997) ; projet d’implantation d’une passe à poissons (1998).
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