Ventes de terrains entre particuliers sur le territoire de Colombier-Châtelot

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Archives communales déposées de L'Isle-sur-le-Doubs

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Archives communales déposées de L'Isle-sur-le-Doubs

Date

1302-1941

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

5,40 ml

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents antérieurs à 1790

II Documents divers

Ventes de terrains entre particuliers sur le territoire de Colombier-Châtelot

Cote/Cotes extrêmes

EAC3341II5

Date

1751-1789

Présentation du contenu

Champs, prés et vergers (voir aussi EAC3341II 3, II 5, II 6) : actes notariés, notes.

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