3E38/1-466
Archives départementales du Doubs
3E38 Étude notariale de Morteau
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3E38 Étude notariale de Morteau
Cote/Cotes extrêmes
Date
1654-1888
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Mots clés lieux
Répertoires
Cote/Cotes extrêmes
3E38/459-3E38/463
Date
an VII-1874
Jean Antoine Royer, Pierre Alexis Monnin, Nicolas Alexandre Corneille, François Joseph Besançon
Cote/Cotes extrêmes
3E38/459
Date
an VII-1833
Présentation du contenu
Jean Antoine Royer : an VII-1808, 3 cahiers (lacunes) ; Pierre Alexis Monnin : an XI-1808, 6 cahiers (lacunes) ; Nicolas Alexandre Corneille : 1809-1820, 11 cahiers ; François Joseph Besançon : 1820-1833, 4 cahiers (dont une table alphabétique des clients).