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3E29 Étude Bocquillon, de Besançon

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Cote/Cotes extrêmes

3E29/1-156

Date

1811-1885

Mode de classement

Six liasses, produites par l'étude de Me Brulard en 1866-1867, très endommagées par l'humidité et difficilement lisibles, ont été regroupées en fin de versement sous les cotes 3E29/151 à 3E29/156.

Conditions d'accès

Les cotes 3E29/151 à 3E29/156 ne sont pas communicables en raison de leur mauvais état.

Documents en relation

Pour la période 1886-1933, versée ultérieurement, voir la cote 3E39

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

3E29/2-3E29/14

1821

Cote/Cotes extrêmes

3E29/10