Archives communales déposées de Sainte Marie

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Date

1741-1918

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Cimetière

Cote/Cotes extrêmes

EAC5709M2

Date

1857

Présentation du contenu

Clôture de l’ancien cimetière : arrêté municipal (1857). Construction du mur du cimetière (s.d.).