Archives communales déposées de Mazerolles-le-Salin

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Date

1784-1935

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Document privé

Cote/Cotes extrêmes

EAC6021S1

Date

an II-1833

Présentation du contenu

Livre de comptes de Simon Rouën commis au bois du Fay situé sur le territoire de Mazerollles (1817).                                                                     
Contient aussi des copies d'actes de baptêmes (1816-1833), un « état des champs que Simon Rouën possède sur le territoire de Mazerolles » [s.d.], un procès-verbal de partage des communaux de Mazerolles (an II [copie]).