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136H-146H Ordre de Malte

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136H-146H Ordre de Malte

Cote/Cotes extrêmes

136H-146H

Date

1280-1792

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Titres locaux

Cote/Cotes extrêmes

146H1-65

Date

1279-1791

Avanne

Cote/Cotes extrêmes

146H2-8

Date

1470-1784

Titres

Cote/Cotes extrêmes

146H2

Date

1612-1784

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Arrèglement des rentes, cens et autres droits ; affranchissement ; provision de la cure ; transaction au sujet de la succession Baud ; échute ; plan des vignes ; ventes et amodiations.

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