1552-1901
Archives départementales du Doubs
Date
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Elections des officiers et sous-officiers: procès-verbaux (1840-1870).
Garde nationale mobile: état (1868).
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