Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement effectué le 28 septembre 2010
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Haute-Saône : correspondance générale (1982-1986) ; projet de relogement des services : correspondance, notice explicative, état des lieux de l’existant, évaluation des besoins, propositions (1983-1988).
Jura, projet de regroupement des services dans des locaux libérés par le 60e régiment d’infanterie : correspondance, rapport sur la situation des services dispersés sur trois sites, évaluation des besoins en locaux (1983-1988).
Territoire-de-Belfort, réinstallation des services avec ceux de l’ANPE dans la Maison des arts et du travail : correspondance, notes de service (1980-1984) ; projet de transfert des services au Musée Roussel : correspondance, évaluation des besoins, avant-projet sommaire, rapport des services fiscaux sur les modalités d’évaluation de la valeur des biens immobiliers, compte-rendu de réunion (1984-1986) ; réaménagement des locaux du secrétariat de la COTOREP : état de la situation, devis estimatifs et quantitatifs (1989) ; questionnaire sur l’état des locaux de la direction du travail (1989) ; réorganisation des services : correspondance, document de cadrage, notes de service, questionnaires remplis par les agents, organigrammes, situation des effectifs, comptes-rendus de réunion, propositions d’organisation et d’affectation des locaux, diagnostic partagé, observations des agents (1997-1999).
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