Etat de situation que présente la commission administrative au receveur

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Archives communales déposées d'Orchamps-Vennes

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Archives communales déposées d'Orchamps-Vennes

Date

1661-1946

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

3,1

Documents postérieurs à 1790

Q Assistance et prévoyance

Cote/Cotes extrêmes

EAC5561Q1-EAC5561Q6

Date

1790-1945

Bureau de bienfaisance, secours d'urgence

Cote/Cotes extrêmes

EAC5561Q1-EAC5561Q5

Date

1790-1945

Etat de situation que présente la commission administrative au receveur

Cote/Cotes extrêmes

EAC5561Q5

Date

1841-1864

Présentation du contenu

(1841, 1862, 1864).

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