3E13/1-189
Archives départementales du Doubs
3E13 Étude notariale de Clerval
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3E13 Étude notariale de Clerval
Cote/Cotes extrêmes
Date
1696-1941
Modalités d'entrées
Fonds versé par Me Camboly.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Répertoires
Date
1733-1941
Répertoires chronologiques
Cote/Cotes extrêmes
3E13/174-184
Date
1733-1929
Joseph Billotet
Cote/Cotes extrêmes
3E13/180
Date
1860-1867
Présentation du contenu
Ce répertoire court d'avril 1860 à décembre 1867.