1784-1935
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Recensement des gardes (1831-[s.d.]). Élection des lieutenants, sous-lieutenants, sergents et sergent-major : procès-verbal des opérations de vote (1846).
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