2131W1-35
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Commission qui émet un avis sur les demandes de modernisation, de restructuration et de mise aux normes sanitaires des ateliers de fromagerie traditionnels.
Fonctionnement : procès-verbaux des réunions, rapports de présentation des dossiers, décisions de financement, correspondance.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.