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Archives communales déposées de Damprichard

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Archives communales déposées de Damprichard

Date

1646-1967

Dimensions

1,5 m.l.

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Documents postérieurs à 1790

Date

1789-1967

N Biens communaux - Terres - Bois - Eaux

Date

1793-1983

Eaux

Cote/Cotes extrêmes

EAC5149N4-EAC5149N5

Date

1826-1908

Plans

Cote/Cotes extrêmes

EAC5149N5

Date

1826-1851

Présentation du contenu

Fontaine, reconstruction du récipient : plan (1826). Lavoir public, projet de construction : plans (3 plans, 1851).

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