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Archives communales déposées de Vercel

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Date

1526-1939

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Mots clés lieux

Vercel

1831-1848

Cote/Cotes extrêmes

EAC2759H10

Date

1831-1848

Présentation du contenu

Conseil de discipline du bataillon cantonal, formation : liste, affichette imprimée (s. d.). Jury de révision du canton, formation : listes du tirage des 48 noms, procès-verbaux de tirage au sort des douze jurés et des suppléants, procès-verbaux d’installation du jury (1831-1848) ; registre de recours devant le jury (1832-1844).