Comptes de gestion et apurements des comptes

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Archives communales déposées de Cour-Saint Maurice

Déplier tous les niveaux

Archives communales déposées de Cour-Saint Maurice

Date

1558-1912

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1790

L Finances de la commune

Comptabilité

Cote/Cotes extrêmes

EAC5331L1-EAC5331L3

Date

1848-1887

Comptes de gestion et apurements des comptes

Cote/Cotes extrêmes

EAC5331L2

Date

1858-1874

Présentation du contenu

Lacunes : 1862-1863.

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.