Aide à la recherche

1949W Préfecture du Doubs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1949W1-71

Date

1901-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

7,80 m.l.

Origine

Préfecture du Doubs /  Direction de la réglementation et des libertés publiques /  Bureau de la réglementation générale et des élections

Modalités d'entrées

Versement du 8 octobre 2009

Présentation du contenu

Dossiers des associations dissoutes.
Le présent versement comprend les dossiers des associations dissoutes jusqu'au 30 novembre 2008, avant le passage à l'application WALDEC.

Sigles utilisés :

DNR : dossier non retrouvé.

Mode de classement

Les associations sont classées par numéro d'ordre, attribué au moment de la création de l'association.

n°251005787-251006227

Cote/Cotes extrêmes

1949W11

Présentation du contenu

251005787 - ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SCEY-EN-VARAIS, 25290 SCEY-MAISIERES.
251005797 - AMICALE DES SAPEUR (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOGGG), 25320 TORPES.
251005801 - ASSOCIATION COMMUNALE (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOGGG), 25680 ROUGEMONT.
251005820 - ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D'ETERNOZ, 25330 ETERNOZ.
251005875 - RESTAURANT ADMINISTRATIF DU PERSONEL DES P.T.T., 25000 BESANCON.
251005880 - ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D'ALAISE, 25330 ETERNOZ.
251005889 - ASSOCIATION COMMUNALE (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOGGG), 25680 ROUGEMONT.
251005905 - ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D'AVENEY, 25720 AVANNE-AVENEY.
251005930 - ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CHAMPVANS-LES-BAUME, 25110 BAUME-LES-DAMES.
251005963 - ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CORDIRON, 25170 BURGILLE.
251006004 - ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE MONTFERNEY, 25680 ROUGEMONT.
251006015 - ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CHAZOY, 25170 BURGILLE.
251006024 - ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE MERCEY-LE-GRAND, 25410 MERCEY-LE-GRAND.
251006026 - ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE MONTAGNEY, 25680 MONTAGNEY-SERVIGNEY.
251006099 - ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BURGILLE, 25170 BURGILLE.
251006102 - ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE MAIZIERES-NOTRE-DAME, 25290 SCEY-MAISIERES.
251006117 - ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BAUME-LES-DAMES, 25110 BAUME-LES-DAMES.
251006121 - SADHANA (L (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOGGG), 25000 BESANCON.
251006151 - ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE GRANDFONTAINE-FOURNETS (A.C.C.A.), 25390 FOURNETS-LUISANS.
251006193 - ASSOCIATION SPORTIVE DE L'OFFIC (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOGG, 25000 BESANCON.
251006227 - ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE COTTIER (A.C.C.A.), 25410 MERCEY-LE-GRAND.