1448-1969
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
3,60 mètres linéaires
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Acquisition : acte de vente, donation, ordonnance royale, procès-verbal d’adjudication de travaux (1821-1825) ; projet de vente : procès-verbal d’expertise, procès-verbal d’enquête (1862, 1875) ; travaux : procès-verbaux d’adjudication, devis, arrêté préfectoral, plan (rangé à part hors de la liasse) (1832-1897).
Documents en relation
Cette maison était indivise avec un particulier. Pour l'origine de cette propriété, voir la sous-série II.
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