Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Archives départementales du Doubs
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Sinistres : tableau statistique (1909). Jeu de quille empiétant sur un terrain communal : arrêté municipal (1859). Interdiction de circuler sur le pont du Lizon : arrêté municipal (1884). Affichage : liste des édifices privés où sont placardés les documents de mobilisation [XIXe siècle].
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