Archives communales déposées d'Avanne

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Date

1552-1959

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Date

an XIV-1894

Présentation du contenu

Travaux. Classement chronologique.

an XIV-1839

Cote/Cotes extrêmes

EAC4799M3

Date

an XIV-1839

Présentation du contenu

Presbytère, construction, et église, couverture : délibération, rapport de l'architecte, procès-verbaux d'adjudication et de reconnaissance des travaux, arrêté préfectoral (an XIV-1810). Presbytère, réparation : devis, procès-verbal d'adjudication (1822). Cimetière, nouvel établissement : reconnaissance, devis (1822). Église, construction nouvelle, et presbytère, acquisition : actes d'échanges de terrains et de maisons, procès-verbaux d'estimation, délibérations, ordonnance royale (1825-1829). Ancienne église et ancien cimetière, vente : autorisation par ordonnance royale, différend entre Aveney et Avanne (1831). Église et presbytère, réparation : devis, procès-verbal d'adjudication (1839).