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1656W Conseil général du Doubs

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Cote/Cotes extrêmes

1656W1-20

Date

1980-1997

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

20 articles

Dimensions

3,20 m.l.

Origine

Conseil général du Doubs / Direction des solidarités / Centre médico-social Ile-de-France de Besançon

Modalités d'entrées

Versement du 28 décembre 2004

Présentation du contenu

Dossiers médico-sociaux des usagers.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation exhaustive des dossiers des usagers, le CMS Ile-de-France ayant été choisi comme établissement témoin.

Mode de classement

Classement par date de clôture des dossiers.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

1656W12-15

ET-MAR

Cote/Cotes extrêmes

1656W13