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Archives communales déposées d'Arcey

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Date

1677-1963

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Origine

 Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Subsistances

Cote/Cotes extrêmes

EAC1694F5

Date

1935-1948

Présentation du contenu

Contingents devant être fournis par les agriculteurs de la commune en œufs, oléagineux, céréales (1935-1948). Bons de vin pour les battages (1945). Carte d’alimentation : état de répartition des consommateurs de la commune, inventaire des imprimés nécessaires (1940)