2916W Direction de la modernisation de l'action publique (DMAP)

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2916W Direction de la modernisation de l'action publique (DMAP)

Cote/Cotes extrêmes

2916W1-16

Date

2011-2023

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

1,8 ml

Origine

Conseil départemental du Doubs - Direction de la modernisation de l'action publique (DMAP)
Service juridique, assemblées, déontologie

Modalités d'entrées

Date du versement : 15/05/2025

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

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