Mairie et école

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Archives communales déposées de Berthelange

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Archives communales déposées de Berthelange

Date

1790-1928

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1790

M Édifices communaux - Monuments et établissements publics

Édifices publics

Mairie et école

Cote/Cotes extrêmes

EAC4423M1

Date

1893

Présentation du contenu

Travaux de construction : devis, procès-verbal d'adjudication, procès-verbal de délimitation de propriété.

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