2260W1-327
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Entré par versement du 20 mars 2015.
Présentation du contenu
Aménagement et équipement rural.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Typologie documentaire : marchés et programmation de travaux, pièces techniques, administratives, financières et comptables.
Mode de classement
Conservation des seuls dossiers de l’échantillon géographique de la DDAF.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Programmation annuelle de travaux.
Cote/Cotes extrêmes
Date
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