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1854W Office national des forêts

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Cote/Cotes extrêmes

1854W1-96

Date

1916-2001

Importance matérielle

9 mètres linéaires

Origine

Office national des forêts (ONF) / Direction territoriale de Franche-Comté.

Biographie ou Histoire

Ce versement a été préparé par les Archives départementales du Doubs principalement à partir des archives de la direction régionale de l'ONF de Franche-Comté, devenue direction territoriale en 2003.

Modalités d'entrées

Versement réalisé le 15 avril 2008.

Présentation du contenu

Cet ensemble d'archives couvre une période de plus d'une trentaine d'années, depuis le début des années 1960 jusqu'au début des années 1990.

Le fonds ainsi classé rend bien compte de la totalité de l'activité de cette instance régionale dans tous ses domaines d'intervention, hormis en ce qui concerne les travaux dans les forêts domaniales et des collectivités locales, dont les dossiers constituent le versement 1855W.

Documents séparés

Pour les dossiers de travaux voir l'inventaire 1855W

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Gestion foncière des forêts.

Cote/Cotes extrêmes

1854W52

Date

1966-1985

Présentation du contenu

Inventaire des contrats en cours sur les terrains domaniaux de la région (1966). États de révision des surfaces des forêts publiques (domaniales, communales et des établissements publics, 1982). États récapitulatifs du nombre de forêts gérées par centre (1976). Distractions du régime forestier (1973-1978). États annuels de situation et de modification des surfaces soumises dans le ressort du centre de gestion de Besançon (1967-1985).