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2599W Direction départementale de l'Équipement

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2599W1-144

Date

1943-2013

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

10,20 ml

Origine

Service versant : Direction départementale des territoires (DDT) du Doubs /  Secrétariat général

Service producteur : Direction départementale de l'Équipement (DDE) du Doubs / Secrétariat général

Modalités d'entrées

 Date du versement : 11/03/2020

Cote/Cotes extrêmes

2599W137-139

Date

1997-2007

Cote/Cotes extrêmes

2599W137-138

Date

1998-2007

Autres actions

Cote/Cotes extrêmes

2599W138

Date

1999-2007

Présentation du contenu

Alimentation du site internet de la Préfecture (1999-2000). Sécurité routière : dossiers de presse (2001-2007).