Première guerre mondiale

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Archives communales déposées de Pelousey

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Archives communales déposées de Pelousey

Date

1685-1964

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Documents postérieurs à 1790

H Affaires militaires

Mesures d'exception et faits de guerre

Réquisitions

Date

1804-1916

Première guerre mondiale

Cote/Cotes extrêmes

EAC4326H14

Date

1914-1916

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