17 octobre 1884-17 mars 1885

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

18Q Bureau de l'Enregistrement d'Ornans

Déplier tous les niveaux

18Q Bureau de l'Enregistrement d'Ornans

Cote/Cotes extrêmes

18Q1-18Q355

Date

an IX-1908

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Registres des formalités

Date

1809-1900

Actes civils publics

Date

1809-1899

17 octobre 1884-17 mars 1885

Cote/Cotes extrêmes

18Q51

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter la politique de confidentialité sur le lien ci-dessous.