2213W1-161
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement le 28 juillet 2014
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Les dossiers concernent la création, la mise en conformité ou l’agrandissement des établissements accueillant des enfants ou adultes handicapés implantés dans le Doubs. Ils sont essentiellement constitués des pièces suivantes : procès-verbaux des réunions, fiches récapitulatives concernant les établissements, arrêtés préfectoraux, listes récapitulatives des autorisations.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.