Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme (SDAU) de l’aire urbaine de Belfort-Montbéliard

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2353W Direction départementale de l'équipement

Déplier tous les niveaux

2353W Direction départementale de l'équipement

Cote/Cotes extrêmes

2353W1-123

Date

1963-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

11 m.l.

Origine

Service versant : Direction Départementale des Territoires (DDT) du Doubs / Service urbanisme habitat ville (SUHV)
Service producteur : Direction départementale de l'équipement (DDE) / «atelier d'urbanisme» et groupement d'étude et de programmation (GEP)

Modalités d'entrées

Versement du 11 mai 2016

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Urbanisme de planification

Cote/Cotes extrêmes

2353W1-36

Date

1963-2008