2254W Sous-préfecture de Montbéliard

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2254W1-83

Date

1937-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

8,40 m.l.

Origine

Sous-préfecture de Montbéliard

Modalités d'entrées

Versement du 24 février 2015

Cote/Cotes extrêmes

2254W1-80

Date

1937-2012

Cote/Cotes extrêmes

2254W5-46

Date

1937-2010

Présentation du contenu

Les dossiers comportent tout ou partie des pièces suivantes : rapports des Renseignements généraux et des services compétents de l’État, pièces relatives à la gestion des difficultés économiques, sociales et environnementales par le sous-préfet, comptes rendus de réunion en sous-préfecture, demandes de subvention, documentation, coupures de presse.

Mode de classement

À l’exception de Peugeot, les entreprises apparaissent dans l’ordre alphabétique des communes où elles se trouvent.

Cote/Cotes extrêmes

2254W29-46

Date

1970-2010

Mode de classement

Classement par ordre alphabétique du nom usuel de l’entreprise. Les dossiers les plus importants par leur volume ou leur retentissement médiatique sont systématiquement signalés.

A

Cote/Cotes extrêmes

2254W29

Date

1984-2008

Présentation du contenu

À signaler : Abattoir de Voujaucourt (2007-2008).