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15B Justice consulaire de Besançon

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Cote/Cotes extrêmes

15B1-1470

Date

1609-1806

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

15B216-1470

Date

1609-1806

Cote/Cotes extrêmes

15B1278-1291

Date

1675-1735

Cote/Cotes extrêmes

15B1278-1290

Date

1675-1735

Pièces comptables

Cote/Cotes extrêmes

15B1290

Date

1675-1735

Présentation du contenu

Pièces justificatives des précédents comptes du grenier à blé (1714-1729) anciennement coté 2-201 " concernant les greniers de la ville ".

Contrats de rentes, obligations, billets (et pièces annexes) (1675-1735) sous la cotes anciennes 10, 12-13.

Pièces comptables (et annexes : contrats et procédures) relatives aux fermes des seigneuries de Corcondray et Marnay, prises conjointement à bail par Prévost et Etienne Nicole (1712-1724) anciennement cotées 2-69 pour ce dernier.