2351W Direction régionale des affaires culturelles

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2351W1-45

Date

1979-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

4 m.l.

Origine

Service versant : Direction régionale des affaires culturelles (DRAC) de Bourgogne Franche-Comté / Service arts plastiques

Service producteur : Direction régionale des affaires culturelles (DRAC) / Service arts plastiques

Modalités d'entrées

Versement du 9 mai 2016

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2351W27-29

Date

1989-1994

Présentation du contenu

Société régionale de financement des Caisses d’épargne (SOREFI).

Élaboration d’une convention

Cote/Cotes extrêmes

2351W27

Date

1989

Présentation du contenu

Convention (non signée), notes, correspondance, documentation sur la SOREFI.