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1841W Préfecture du Doubs

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Cote/Cotes extrêmes

1841W1-20

Date

1985-2003

Importance matérielle

2,30 ml

Origine

Préfecture du Doubs / Direction des Collectivités Territoriales et du Conseil Juridique / Bureau de l'Urbanisme et des Enquêtes publiques

Modalités d'entrées

Versement effectué le 20 février 2008

Cote/Cotes extrêmes

1841W1-16

Date

1988-2003

Présentation du contenu

Chaque article contient le dossier d’enquête publique et le ou les arrêtés préfectoraux de déclaration d’utilité publique (DUP) correspondants.

Mode de classement

Classement des dossiers dans l’ordre chronologique.

1994

Cote/Cotes extrêmes

1841W5

Présentation du contenu

Chemaudin. - Classement et transfert dans le domaine public de la voirie et des réseaux des lotissements « Beauvallon » et « la Combe au prêtre » (arrêtés du 22/03/1994).