Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres, des patentes

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Archives communales déposées de Valonne

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Archives communales déposées de Valonne

Date

1770-1921

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1790

G Contributions - Administrations financières

Contributions directes

Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres, des patentes

Cote/Cotes extrêmes

EAC4209G3

Date

1845-1899

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Matrices générales

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