Aide à la recherche

Archives communales déposées de Mouthier-Hautepierre

Déplier tous les niveaux

Date

1365-1960

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Date

1443-1776

Date

1501-1599

Date

1503

Lieu-dit En Prel Chevillard

Cote/Cotes extrêmes

EAC6229DD16

Date

samedi 15 août 1503

Présentation du contenu

Accensement, d'une pièce de terre des communaux située au lieudit En Prel Chevillard, contenant environ 1 soiture pour Huguenin Girardin, de Mouthier-Haute-Pierre, moyennant le cens de 2 petits blancs payables le jour de la fête de la Circoncision, la somme de 2 francs pour droit d'entrage et le cens de 5 sols payables le jour de la Saint-Martin à Fernande de Neufchâtel à cause de sa seigneurie de Vuillafans-le-Vieux.

1 pièce parchemin avec attache de sceau en parchemin et cachet en cire sur papier, 36,5x22,5 cm.

Fait à Mouthier-Haute-Pierre le 15 août 1503