1803-1950
Archives départementales du Doubs
Date
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Date
Date
Documents séparés
Voir aussi EAC4276K1 et EAC4277K2, le suffrage est censitaire.
Voir aussi EAC4270F2, animaux nuisibles
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Présentation du contenu
Etats de section (1817), matrice de rôle des contributions foncières (1818), rôle de cens (s.d.), destruction des taupes (1856, 1862)
Documents séparés
Voir aussi EAC4276K1 et EAC4277K2, le suffrage est censitaire.
Voir aussi EAC4270F2, animaux nuisibles
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