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2160W Sous-préfecture de Montbéliard

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Cote/Cotes extrêmes

2160W1-46

Date

1962-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

6 m.l.

Origine

Sous-préfecture de Montbéliard

Modalités d'entrées

Versement du 14 août 2013

Cote/Cotes extrêmes

2160W34-46

Date

1951-2010

Cote/Cotes extrêmes

2160W40-46

Date

1951-2004

Présentation du contenu

Dossier de fond tenu par la sous-préfecture, contenant des éléments sur la constitution, l’évolution et la dissolution des EPCI.

Mode de classement

Classement par ordre alphabétique du siège de l’EPCI à la date de sa dissolution.

Damprichard – Maîche

Cote/Cotes extrêmes

2160W42

Date

1952-2001

Présentation du contenu

Damprichard, Syndicat intercommunal pour la construction d’une perception (1953-2006). Droitfontaine, Syndicat d’alimentation en eau de Droitfontaine-La Grange (1958-1999). Glère, Syndicat de la maison forestière (1955-2001) ; Syndicat intercommunal d’électrification (1977). Indevillers, Syndicat intercommunal de la maison forestière (1955-2001) ; Syndicat pour la construction d’une perception (1952-1987). Maîche, Syndicat d’étude et de programmation à vocation touristique des cantons de Maîche, Le Russey, Saint-Hippolyte (1989-1997) ; Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM) de Maîche (1974-2000).